LIVRAISON
Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site web : labox.lesjoliesfeuilles.fr Ces données suivantes :
1. Informations légales :
Le site labox.lesjoliesfeuilles.fr est la propriété absolue de SAS Les Jolies Feuilles, qui le fourni.
SAS Les Jolies Feuilles – N° Tel : 0664920394
13 rue des cygnes 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 829 230 044
Numero TVA Intracommunautaire : FR14829230044
Adresse de courrier électronique : lestudio@lesjoliesfeuilles.fr
Le Développeur du site internet est : Martel Virginie
Le Chef de la publication : Martel Virginie
Ou joindre le Chef de la publication : lestudio@lesjoliesfeuilles.fr
Le Réalisateur est : Martel Virginie
Par quel moyen contacter le Concepteur : lestudio@lesjoliesfeuilles.fr
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : labox.lesjoliesfeuilles.fr est considéré comme usageé du site.
Le site labox.lesjoliesfeuilles.fr regroupe plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site labox.lesjoliesfeuilles.fr. Le site labox.lesjoliesfeuilles.fr est actualisé régulièrement par Martel Virginie.
Martel Virginie s’efforce d’offrir sur le site internet labox.lesjoliesfeuilles.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait attester l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site suivant labox.lesjoliesfeuilles.fr est généralement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, labox.lesjoliesfeuilles.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, labox.lesjoliesfeuilles.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
Martel Virginie est propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web labox.lesjoliesfeuilles.fr, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Martel Virginie, directeur du site même partielle du site web labox.lesjoliesfeuilles.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Martel Virginie, directeur du site web à l’email : lestudio@lesjoliesfeuilles.fr, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site labox.lesjoliesfeuilles.fr contient de multiple liens hypertextes vers d’autres sites (partenariats, informations etc) mis en place avec la validation de Martel Virginie. Cependant, Martel Virginie n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des différents sites visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus illicites.
L’usager est donc tenu informé que durant de ses navigation sur le site web labox.lesjoliesfeuilles.fr, un ou des cookies sont capable de s’intégrer automatiquement sur son ordinateur via son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, cependant qui enregistre des informations en lien avec la navigation de l’usager sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation laisse libre de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir contester de la façon expliquée à cette adresse suivante : www.labox.lesjoliesfeuilles.fr. La mise en place peut toutefois de régler le navigateur de son ordinateur afin de contester la mise en place des cookies, en sachant que le refus d’installation d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’impossibilité d’avoir accès à divers secteurs. Pour tout barrage de cookies, cherchez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les explications en fonction de votre navigateur.6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web labox.lesjoliesfeuilles.fr, Martel Virginie ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de plusieurs services mis à disposition par le site web labox.lesjoliesfeuilles.fr. L’utilisateur offre les données en toute connaissance de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site suivant labox.lesjoliesfeuilles.fr l’obligation ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une demande à labox.lesjoliesfeuilles.fr par mail : lestudio@lesjoliesfeuilles.fr ou alors par lettre manuscrite signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle de l’usager du site interne labox.lesjoliesfeuilles.fr n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transmise, vendue sur un support quelconque à des groupes. Uniquement l’hypothèse de vente du site web labox.lesjoliesfeuilles.fr et de ses droits en autorise Martel Virginie à joindre les dites informations personnelles à l’ acquéreur qui serait à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site interne labox.lesjoliesfeuilles.fr.
Le site labox.lesjoliesfeuilles.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD https://www.labox.lesjoliesfeuilles.fr/politique-de-confidentialite/.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.
[/et_pb_text][/et_pb_column][/et_pb_row][/et_pb_section]